Travailleurs indépendants, artistes-auteurs, praticiens et auxiliaires médicaux, l’Urssaf met à votre disposition des sites personnalisés, nommés « 3 en 1 », pour vous aider à comprendre le mécanisme de régularisation et le calcul de vos cotisations.
À quel moment intervient la régularisation des cotisations ?
Tout commence avec votre déclaration de revenus. Entre avril et juin, vous avez déclaré vos revenus 2023 sur impots.gouv.fr. Dès validation de votre déclaration,
l’administration fiscale la transmet à l’Urssaf. C’est ainsi que vous avez reçu sous quelques semaines, votre échéancier de cotisations, présentant votre régularisation 2023 et vos prochaines cotisations pour les années 2024 et 2025, sur votre espace en ligne.
Pour comprendre ce document et l’essentiel de chacune de ses pages, nous vous invitons à vous rendre sur le mini-site vous concernant, où vous trouverez tous les détails :
Le calcul des cotisations, comment ça fonctionne ?
Ces mini-sites, recensent un mode de calcul en 3 étapes. En effet, les cotisations sont calculées au plus proche de votre situation et permettent de cette façon, de bénéficier d’une meilleure visibilité et donc d’améliorer la gestion de votre trésorerie.
1re étape : L’appel des cotisations
L’Urssaf vous adresse un échéancier de cotisations provisionnelles, d’abord calculées au cours de l’année N-1 (année 2023), sur la base des revenus de l’année N-2 (année 2022). Évidemment, pour les débuts d’activité, sachant qu’il n’y a pas de revenus N-2, les cotisations provisionnelles sont d’abord calculées sur une base forfaitaire.
2e étape : L’ajustement des cotisations
À partir du mois d’avril de l’année N (2024), vous effectuez votre déclaration fiscale et sociale, concernant vos revenus professionnels perçus en N-1 (2023).
C’est à la suite de cette déclaration, que l’Urssaf procède au calcul et à l’ajustement de vos cotisations provisionnelles.
3e étape : La régularisation des cotisations
Au cours de l’année N (2024), vos revenus de l’année N-1 (2023) sont déclarés et vos cotisations de l’année N-1 sont ainsi régularisées. Vous serez avertis de cette régularisation via un document, envoyé sur votre espace personnel ou par voie postale, si vous ne possédez pas d’espace personnel.
Il est très important de bien conserver ce document pour votre déclaration 2024, puisqu’aucun autre vous sera renvoyé dans l’année.
Ainsi, pour résumer, vos cotisations provisionnelles 2024 ont d’abord été calculées en 2023 sur la base des revenus 2022 (derniers revenus connus). En 2024, elles sont ajustées sur la base des revenus 2023 (qui viennent d’être déclarés) et en 2025, elles seront régularisées sur la base des revenus définitifs 2024.
Autrement dit, à la suite de la déclaration des revenus 2023 qui vient d’être faite, les cotisations 2023 sont régularisées, les cotisations provisionnelles 2024 sont ajustées et les cotisations provisionnelles 2025 sont calculées.
Le site 3 en 1 fait actuellement apparaitre les cotisations régularisées 2023, l’ajustement provisionnel 2024 et les cotisations provisionnelles 2025.